Présentation du Comité d'Ethique

Buste d'Hippocrate

Le Comité d'Ethique de l'Hôpital Erasme, créé en 1981 et fusionné en mars 2008 au Comité d'Ethique de la Faculté de Médecine, devient alors le Comité d'Ethique Hospitalo-Facultaire Erasme-ULB.

Spécificité

Du fait de son appartenance à un hôpital universitaire, le Comité est confronté tant aux problèmes d'éthique nés des développements des techniques médicales qu'à ceux associés aux études cliniques de nouveaux médicaments et de nouvelles techniques.

Missions

Les comités d'éthique hospitaliers exercent essentiellement les 2 fonctions suivantes :

Une fonction d'avis sur tout protocole d'expérimentation sur l'homme : il s'agit de veiller au sérieux des pratiques d'expérimentation et à la défense des droits du patient et des personnes participant aux expérimentations biomédicales.
Le Comité d'Ethique donne son avis sur les protocoles d'expérimentation dont l'institution envisage la réalisation.
Comme dans la plupart des hôpitaux belges, cette mission occupe 95% du temps de travail du Comité d'Ethique de notre institution.

Une fonction d'accompagnement et de conseil concernant les aspects éthiques de la pratique des soins hospitaliers : il s'agit d'examiner les aspects éthiques liés au fonctionnement de certains secteurs lorsque les responsables de ceux-ci en font la demande, estimant que les aspects éthiques de leur travail sont suffisamment importants pour justifier cet examen.
N'importe quel membre de l'institution peut poser une question d'ordre éthique au Comité.

Procédure

Le Comité se réunit deux fois par mois et applique les règles suivantes :

  • Les avis sont rendus à l'unanimité.
  • Les avis sont contraignants pour les expérimentation cliniques depuis le 7 mai 2004.
  • Les avis sont consultatifs, non contraignants et confidentiels pour les avis concernant les aspects éthiques de la pratique des soins hospitaliers.

Retombées des actions du Comité

Au-delà de sa mission, le Comité estime avoir contribué à une prise de conscience de l'importance des problèmes d'éthique médicale en milieu hospitalier. Cette prise de conscience est liée aux exigences du dossier de soumission.

L'expérimentateur est en effet tenu de coucher sur papier tous les éléments de son expérimentation - ses buts, sa légitimité scientifique, sa sécurité médicale, sa procédure ainsi que les modalités d'information du patient et du recueil de son accord - ce qui a un impact fondamental sur l'expérimentateur lui-même et sur notre éducation éthique à tous.